ASSOCIATION :
CMS activité du CENTRE SOCIAL LE LAC,
Association Loi 1901.
SITE WEB
Le présent site est entièrement géré et tenu par son propriétaire.
Directeur de la publication : Christophe SACLET.
Site hébergé par 1&1 IONOS.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les textes, photos et images composant ce site sont la propriété du CMS. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son propriétaire, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
LIENS
Les liens externes présents sur le site redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité de leurs éditeurs. En aucun cas, nous ne pourront être tenus pour responsable du contenu de ces sites.
PROTECTIONS DES DONNÉES
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
Néanmoins, le CMS s’engage à respecter la vie privée de ses visiteurs, adhérent et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par le CMS ne sera divulguée à des tiers.
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Il suffit pour cela de nous contacter par mail ici ou par courrier à l'adresse suivante:
CENTRE LE LAC
AVENUE CHARLES DE GAULLE
BP 20053
08202 SEDAN CEDEX